Règlement intérieur

         HARMONIE DES CHEMINS DE FER D’EPERNAY

PREAMBULE

Le règlement intérieur doit être révisé au cas par cas, au cours de l’année, et adopté par le Comité Directeur. Il est présenté pour information des musiciens à l’Assemblée Générale du mois de Janvier suivant.

ARTICLE 1

Pour faciliter l’entrée dans l’Association, un formulaire simplifié est proposé au nouvel entrant, suivant le modèle joint au présent règlement intérieur.

ARTICLE 2

La liste des membres de l’Association est tenue régulièrement à jour.

La dernière mise à jour doit être effectuée avant le 15 Décembre de façon à ce que les membres de la société et les instruments soient assurés dès le début de l’année à venir.

ARTICLE 3

L’assiduité aux répétitions et prestations constitue une obligation morale pour chacun des membres de l’Harmonie. Le Comité Directeur est seul qualifié pour prendre les décisions qui s’imposent, étudiées au cas par cas. Dans les situations extrêmes, l’exclusion de l’Association est prononcée à l’égard du contrevenant.

ARTICLE 4

Les instruments propres à l’Harmonie, affectés à des musiciens ou loués à l’extérieur, doivent être utilisés avec le plus grand soin. Sauf usure normale, une participation financière peut être demandée au titulaire pour en assurer la remise en état. En tout état de cause, le Comité Directeur est souverain pour estimer le préjudice subi par l’Association.

Les titulaires d’un instrument propriété de l’Harmonie devront avertir la personne assurant la Direction Musicale, dans le cas où celui-ci est utilisé en dehors de notre Association.

ARTICLE 5

Les élèves et musiciens prennent à leur compte le coût des cours de solfège, d’instrument et de perfectionnement. Ces cours sont tous assurés par des écoles ou organismes extérieurs à notre Harmonie.

ARTICLE 6

Le, la ou les personnes assurant la Direction Musicale de notre Harmonie ont la responsabilité du choix du programme musical. Ces personnes décident de l’acquisition de partitions nouvelles. Si elles le désirent, elles peuvent faire appel à certains musiciens qualifiés. L’affectation, le retrait, les propositions de réparation et la location des instruments appartenant à la société sont de leur fait.

ARTICLE 7

La gestion du patrimoine de l’Association est placée sous la responsabilité du trésorier par délégation du Président ou de la Présidente. En particulier, il est à ce titre chargé de la tenue et de la mise à jour de la liste des instruments et accessoires et biens mobiliers dont la société est propriétaire, et, en cas de location, du recouvrement des sommes dues.

ARTICLE 8

L’acquisition d’instruments neufs, proposée par le, la ou les personnes assurant la Direction Musicale, doit, après consultation du trésorier, être discutée au Comité Directeur et figurer sur le budget prévisionnel de l’année à venir, présenté à l’Assemblée Générale de l’Association.

ARTICLE 9

Les répétitions ont lieu tous les vendredi soir de 20h30 à 22h00 au lieu habituel (sauf exceptions signalées par avance).

ARTICLE 10

Le ou la Présidente, le ou la personne titulaire de la Direction Musicale établissent, au plus tard, à mi-Décembre, le programme des manifestations de l’année à venir.

Il est régulièrement tenu à jour, au fur et à mesure des informations qui nous sont communiquées.

ARTICLE 11

-  Le programme des manifestations de l’année.

-  Les statuts de l’Association.

-  Le règlement intérieur de celle-ci.

-  Le procès verbal de la dernière Assemblée générale, après approbation.

-  La lettre adressée à la sous-préfecture d’Epernay pour mentionner la composition du nouveau Comité Directeur et du bureau de l’Harmonie, ceci à la suite de l’Assemblée Générale.

Sont systématiquement affichés dans la salle de répétition et tenus à la disposition des membres de l’Association.

ARTICLE 12

Pour pérenniser la collaboration continue et bénéfique que notre Association entretien avec la Musique Municipale de Magenta depuis 1973, il est nécessaire qu’aucun membre de notre Comité ne figure dans celui de la Musique Municipale de Magenta.
En effet, cette double présence entraînerait un appauvrissement des forces vives de chacun des Comités.

La personne assurant la direction musicale de notre formation, la personne qui lui est adjointe, ainsi que les membres de droit ne sont pas soumis à cette règle.

ARTICLE 13

Une convention, commune aux deux associations, règle le traitement des flux financiers existants entre elles.

Ce document est annexé au présent règlement intérieur